Déposée le 8 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « XNH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVIP domicilié(e) 46 Rue de la Bastille - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 047 205 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. Laurent FANTIN domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque XNH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOVIP, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 46 Rue de la Bastille - 44000 - NANTES - France - SIREN 483047205
AQUINOV, M. Laurent FANTIN - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Articles cosmétiques, à savoir : produits cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins du corps et de beauté ; produits de bronzage et de protection solaire à usage cosmétique ; laits, crèmes, lotions, gels, poudres et huiles à usage cosmétique ; produits de soin pour le traitement du corps, de la peau, du visage ou des cheveux à usage cosmétique ; huiles essentielles à usage cosmétique ; déodorants corporels ; parfums ; eaux de toilette ; savons de toilette ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles ; porte-documents ; valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; sacs à provisions ; pochettes (sacs à main) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses destinées à contenir des cosmétiques (maroquinerie) ;
Linge de table (non en papier) ; torchons de cuisine ; nappes (non en papier) ; plaids ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de maison ; linge de lit ; couvre-lits ; draps ; housses de couettes (en matières textiles) ; rideaux en matières textiles ; housses pour coussins ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; écharpes ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; articles d'habillement, articles de chapellerie et articles chaussants confectionnés sur mesure ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail pour des tiers des produits suivants : vêtements, chaussures, chapellerie, articles d'habillement, articles de chapellerie et articles chaussants confectionnés sur mesure, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, pochettes (sacs à main), trousses de voyage (maroquinerie ; cosmétiques ; produits de parfumerie ; linge de table (non en papier) ; linge de lit ; linge de maison.
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