Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVFRUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVFRUIT domicilié(e) 15 rue de la mairie - 24400 - SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 453 273 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVFRUIT, M. James Chatenoud domicilié(e) 15 rue de la mairie - 24400 - SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - France.
La marque DEMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226616.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOVFRUIT, SAS - 15 rue de la mairie - 24400 - SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - France - SIREN 522453273
INOVFRUIT, M. James Chatenoud - 15 rue de la mairie - 24400 - SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Installation, entretien et réparation de machines ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; raffinage ; production d'énergie ;
Éducation ; formation ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
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