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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVFRUIT
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DEMMOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEMMOS
INOVFRUIT, SAS

Numéro de dépôt :
4323676
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
DEMMOS de INOVFRUIT

Présentation de la marque DEMMOS

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVFRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEMMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVFRUIT domicilié(e) 15 rue de la Mairie - 24400 - SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 453 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVFRUIT, M. Hervé JEAN domicilié(e) 15 RUE de la Mairie - 24400 - SAINT-MEDARD-DE-MUSSIDAN - France.

La marque DEMMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMMOS arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

INOVFRUIT a également déposé les autres marques suivantes : INOVFRUIT LE FRUIT AUTREMENT , DEMOS


INOVFRUIT, SAS - 15 rue de la Mairie - 24400 - SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - France - SIREN 522453273


INOVFRUIT, M. Hervé JEAN - 15 RUE de la Mairie - 24400 - SAINT-MEDARD-DE-MUSSIDAN - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; stérilisateurs ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels.