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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) InovenTeam
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Tracoleum
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tracoleum
InovenTeam, SAS

Numéro de dépôt :
4352659
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2027
Tracoleum de InovenTeam

Présentation de la marque Tracoleum

Déposée par voie électronique le 6 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) InovenTeam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tracoleum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) InovenTeam domicilié(e) 5 Rue Saint Louis en l'Ile - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 283 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, InovenTeam, M. François Ghillebaert domicilié(e) 11 RUE Principale - 62380 - AFFRINGUES - France.

La marque Tracoleum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 04 10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tracoleum arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

InovenTeam a également déposé les autres marques suivantes : SapphiTag , Sapphitrace , Perlarban , Pelarban


InovenTeam, SAS - 5 Rue Saint Louis en l'Ile - 75004 - Paris - France - SIREN 815283619


InovenTeam, M. François Ghillebaert - 11 RUE Principale - 62380 - AFFRINGUES - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.