Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pelarban
InovenTeam, SAS

Numéro de dépôt :
4353166
Date de dépôt :
08/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2027
Pelarban de InovenTeam

Présentation de la marque Pelarban

Déposée par voie électronique le 8 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) InovenTeam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pelarban » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) InovenTeam domicilié(e) 5 Rue Saint Louis en l'Ile - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 283 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, InovenTeam, M. François Ghillebaert domicilié(e) 11 RUE Principale - 62380 - AFFRINGUES - France.

La marque Pelarban a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pelarban arrivera à expiration en date du 8 avril 2027.

InovenTeam a également déposé les autres marques suivantes : SapphiTag , Tracoleum , Sapphitrace , Perlarban


InovenTeam, SAS - 5 Rue Saint Louis en l'Ile - 75004 - Paris - France - SIREN 815283619


InovenTeam, M. François Ghillebaert - 11 RUE Principale - 62380 - AFFRINGUES - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ; insecticides ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.