Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVELY
/
INOVELY ENSEMBLE REVALORISONS LA NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOVELY ENSEMBLE REVALORISONS LA NATURE
INOVELY, SAS

Numéro de dépôt :
3774808
Date de dépôt :
16/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2020
INOVELY ENSEMBLE REVALORISONS LA NATURE de INOVELY

Présentation de la marque INOVELY ENSEMBLE REVALORISONS LA NATURE

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVELY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INOVELY ENSEMBLE REVALORISONS LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVELY domicilié(e) Rue de la cuette La Neuville Chant d'oisel 76520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, guillaume LECOEUR domicilié(e) 1250 rue de la cuette - 76520 - La Neuville Chant d'Oisel - France.

La marque INOVELY ENSEMBLE REVALORISONS LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774808.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 11 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVELY ENSEMBLE REVALORISONS LA NATURE est expirée depuis le 16 octobre 2020.


INOVELY, SAS - Rue de la cuette La Neuville Chant d'oisel 76520 - France


guillaume LECOEUR - 1250 rue de la cuette - 76520 - La Neuville Chant d'Oisel - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Engrais pour les terres ;

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Bois de feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.