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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INOVELAN
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I.NO.HTA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

I.NO.HTA
INOVELAN, SA

Numéro de dépôt :
4282410
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2026
I.NO.HTA de INOVELAN

Présentation de la marque I.NO.HTA

Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) INOVELAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I.NO.HTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INOVELAN domicilié(e) ENTREE N°2, 169 RUE SADI CARNOT - 59200 - ST ANDRE LEZ LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 468 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. STEPHANE BROCCOLICCHI, STE INOVELAN domicilié(e) 169 RUE SADI CARNOT - 59350 - SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - France.

La marque I.NO.HTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.NO.HTA arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

INOVELAN a également déposé les autres marques suivantes : OSPITEL , SilverCloud , care4you , opencare4us , engage4you , WEBDCR , CONCERTEL , engage4me , DMBox , engage4us


INOVELAN, SA - ENTREE N°2, 169 RUE SADI CARNOT - 59200 - ST ANDRE LEZ LILLE - France - SIREN 414468736


Mme. STEPHANE BROCCOLICCHI, STE INOVELAN - 169 RUE SADI CARNOT - 59350 - SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments médicaux ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.