Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) Inovelan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONCERTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Inovelan domicilié(e) 169 rue Sadi Carnot,
59350 Saint-André-Lez-Lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 468 736 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING,
M. SCHULER Marc domicilié(e) 69 avenue Franklin Delano Roosevelt,
75008 Paris - France.
La marque CONCERTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inovelan, société anonyme - 169 rue Sadi Carnot,
59350 Saint-André-Lez-Lille - France - SIREN 414468736
TAYLOR WESSING,
M. SCHULER Marc - 69 avenue Franklin Delano Roosevelt,
75008 Paris - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2020 n°2762791 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-21
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.
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