Déposée le 1 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHONONTHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVAT domicilié(e) Immeuble Nour EL Bouhaira A2, Rue du Lac Turkana, TUNIS - Tunisie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GIBUR, Mle BOUCHE SOPHIE domicilié(e) C/O STE DELPHARM, 6-8 RUE DU 4 SEPTEMBRE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
La marque PHONONTHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOVAT, SARL - Immeuble Nour EL Bouhaira A2, Rue du Lac Turkana, TUNIS - Tunisie
CABINET GIBUR, Mle BOUCHE SOPHIE - C/O STE DELPHARM, 6-8 RUE DU 4 SEPTEMBRE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; parfums, Cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Savons, huiles essentielles, tous ces produits étant à usage médical ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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