Déposée par voie électronique le 7 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHONONIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVAT domicilié(e) c/o Cabinet Ellouze, Cité Maharajane, Immeuble Chiaar 1, Appt 1-Menzah 1, 1002, Tunis - Tunisie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GEFIB domicilié(e) chez Sté Delpharm 6-8 rue du 4 septembre 92130, Issy Les Moulineaux - France.
La marque PHONONIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET GEFIB - chez Sté Delpharm 6-8 rue du 4 septembre 92130, Issy Les Moulineaux - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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