Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVASOL
/
INOVAGAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOVAGAZ
INOVASOL, SAS

Numéro de dépôt :
3802000
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
INOVAGAZ de INOVASOL

Présentation de la marque INOVAGAZ

Déposée le 28 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVASOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOVAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVASOL domicilié(e) 69 RUE CHAPTAL - 22000 - SAINT BRIEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVASOL domicilié(e) 69 RUE CHAPTAL - 22000 - SAINT BRIEUC - France.

La marque INOVAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVAGAZ est expirée depuis le 28 janvier 2021.


INOVASOL, SAS - 69 RUE CHAPTAL - 22000 - SAINT BRIEUC - France


INOVASOL - 69 RUE CHAPTAL - 22000 - SAINT BRIEUC - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Engrais pour les terres ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).