Déposée le 23 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVALLEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INOVALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVALLEY domicilié(e) 37 RUE AMPERE,
95300 PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 164 028 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS,
M. BAROIS Alain domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré,
75016 PARIS - France.
La marque INOVALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INOVALLEY arrivera à expiration en date du 23 octobre 2030.
INOVALLEY, SAS - 37 RUE AMPERE,
95300 PONTOISE - France - SIREN 572164028
CABINET A. BAROIS,
M. BAROIS Alain - 63 avenue Raymond Poincaré,
75016 PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2010 n°2450887 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-16
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2020 n°2754015 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-09
Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques. Ordinateurs, écrans d'ordinateurs. Thermomètres non à usage médical, baromètres. Disques compacts numériques. Appareils et instruments à usage médical. Horlogerie et instruments chronométriques. Télécommunications. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les ré seaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques. Transmission et diffusion de données, d'images, de sons. Services de visioconférence et d'audioconférence. Agence de presse et d'information.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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