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Marques déposées par INOVAL
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BactaPro
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BactaPro
INOVAL

Numéro de dépôt :
4625071
Date de dépôt :
18/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2030
BactaPro de INOVAL

Présentation de la marque BactaPro

Déposée par voie électronique le 18 février 2020 par INOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BactaPro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est INOVAL domicilié(e) 41 Route de norges - 21490 - BRETIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVAL, Monsieur Benjamin COUTURIER domicilié(e) 41 Route de Norges - 21490 - BRETIGNY - France.

La marque BactaPro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BactaPro arrivera à expiration en date du 18 février 2030.


INOVAL - 41 Route de norges - 21490 - BRETIGNY - France


INOVAL, Monsieur Benjamin COUTURIER - 41 Route de Norges - 21490 - BRETIGNY - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Bactéries pour le traitement des écosystèmes aquatiques ;

Colorants aquatiques.