Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100% Haute Qualité Mobile
INOVAGORA, SARL

Numéro de dépôt :
3764977
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2020
100% Haute Qualité Mobile de INOVAGORA

Présentation de la marque 100% Haute Qualité Mobile

Déposée le 9 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVAGORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% Haute Qualité Mobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVAGORA domicilié(e) 6 bis rue Fournier Sarlovèze - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVAGORA domicilié(e) 6 bis rue Fournier Sarlovèze - 60200 - COMPIEGNE - France.

La marque 100% Haute Qualité Mobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% Haute Qualité Mobile est expirée depuis le 9 septembre 2020.

INOVAGORA a également déposé les autres marques suivantes : GEOLOCO , 100% HAUTE QUALITE INTERNET , ARC , CITEO , TERRITO , CITEO , AGORA WORK , VASCO SOLUTION WEB POUR LE E-TOURISME


INOVAGORA, SARL - 6 bis rue Fournier Sarlovèze - 60200 - COMPIEGNE - France


INOVAGORA - 6 bis rue Fournier Sarlovèze - 60200 - COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 12 juillet 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°553538 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-12

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de messagerie électronique ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.