Déposée le 20 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INOVAC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVAC domicilié(e) 72140 SILLE LE GUILLAUME (dossier no 2293879) - 72140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 351 489 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2293879) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOVAC Société par actions simplifiée - 72140 SILLE LE GUILLAUME (dossier no 2293879) - 72140 - France - SIREN 304351489
SANTARELLI - 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2293879) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2293879 - Publication au BOPI 2005-07-22
Renouvellement sans limitation n°2054941 - Publication au BOPI 1995-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09
Inscription le 13 juillet 2005 - Changement de nature juridique n°415281 - Publication au BOPI 2005-07-13
Chevilles de fixation;colliers de fixation;presse-étoupe;appareillage et accessoires électriques, en particulier : sonneries, carillons, portiers de villas, disjoncteurs, coupe-circuits, tableaux d'abonnés et tableaux de distribution, blocs de répartition et blocs de jonction, bornes, barrettes et plots de connexion, accessoires de repérage, transformateurs, télérupteurs, minuteries, fiche, socle et connecteur de raccordement, douilles, boîtes d'encastrement, isolateurs, passe-fils, enrouleurs de câbles, appliques; armoires et pupitres métalliques pour appareillage électrique et accessoires correspondants.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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