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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVAC
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I
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

I
INOVAC Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1287377
Date de dépôt :
02/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2014
I de INOVAC

Présentation de la marque I

Déposée le 2 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVAC domicilié(e) 72140 SILLE LE GUILLAUME (dossier no 2272368) - 72140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 351 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2272368) - 75017 - France.

La marque I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque I est expirée depuis le 2 octobre 2014.

INOVAC a également déposé les autres marques suivantes : BALADINE , ANNELA , INOVAC , LA BALADINE , INOVAC


INOVAC Société par actions simplifiée - 72140 SILLE LE GUILLAUME (dossier no 2272368) - 72140 - France - SIREN 304351489


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2272368) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2004 n°2272368 - Publication au BOPI 2004-09-17

Renouvellement sans limitation n°2038361 - Publication au BOPI 1994-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Inscription le 17 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°399612 - Publication au BOPI 2004-09-17

Appareillages et accessoires électriques (à l'exclusion des ampoules électriques).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.