Déposée le 21 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) INOVAC SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INOVAC SA domicilié(e) Route d'Evron, SILLE LE GUILLAUME (SARTHE) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.
La marque INOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVAC est expirée depuis le 21 novembre 2000.
INOVAC SA, société anonyme - Route d'Evron, SILLE LE GUILLAUME (SARTHE) - France
BONNET-THIRION S.A.R.L - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Armoires et pupitres métalliques pour appareillages électriques;serrures et clés métalliques pour ceux-ci;chevilles métalliques;pattes et colliers métalliques d'attache, de fixation et de serrage pour câbles et tuyaux;enrouleurs métalliques de câbles.Appareillages et accessoires électriques, en particulier: sonneries, carillons, portiers de villas, disjoncteurs, coupe-circuit, tableaux d'abonnés et tableaux de distribution, blocs de répartition et blocs de jonction, bornes, barrettes et plots de connexion, matériel de repérage pour conducteurs électriques, transformateurs, télérupteurs, minuteries, fiches, socles et connecteurs de raccordement, douilles, boîtes d'encastrement, passe-fils, boîtes d'encastrement, passe-fils, appliques.Presse-étoupe, isolateurs.Chevilles non métalliques;pattes et colliers d'attache, de fixation et de serrage en matières synthétiques pour câbles et tuyaux;repères et porte-repères en matières synthétiques;enrouleurs non métalliques de câbles. Pièces et parties constitutives de tous les produits précités
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "INOVAC"
