Déposée le 23 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « TSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVA domicilié(e) Le Montcalm 76 Avenue du Mont Alban - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 932 229 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque TSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOVA, SARL - Le Montcalm 76 Avenue du Mont Alban - 06300 - NICE - France - SIREN 488932229
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Chaussures, chaussures de travail ; chaussures pour cuisiniers ; sabots pour cuisiniers ; blouses ; tabliers ; robes-tabliers ; vêtements de travail ; vêtements professionnels ; vêtements professionnels notamment pour le milieu médical (à l'exception des vêtements spéciaux pour salle d'opération et laboratoires), paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; vêtements ; chapellerie ; chapellerie pour professionnels ; chapellerie pour professionnels notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; chaussures ; chaussures de travail ; chaussures de travail notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; ceintures (habillement) pour cuisiniers.
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