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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA
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INOXCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOXCAT
INOVA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3962794
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2022
INOXCAT de INOVA

Présentation de la marque INOXCAT

Déposée le 21 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOXCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA domicilié(e) 1-3 Rue Eugène et Armand Peugeot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 032 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque INOXCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOXCAT est expirée depuis le 21 novembre 2022.

INOVA a également déposé les autres marques suivantes : DRYUP , SPEEDBELT , THE CHEF , INOXDRY , ADHERA , inova CUISINE , TWO SECONDS , FENSTER FERMETURES , C-SHIRT , INOVA CUISINES


INOVA, Société par Actions Simplifiée - 1-3 Rue Eugène et Armand Peugeot - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 662032176


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 27 février 2013 - Retrait partiel n°595833 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Construction d'éléments d'usines de traitement de déchets et de fumées ; informations en matière de construction d'éléments d'usines de traitement de déchets et de fumées ; supervision (direction) de travaux de construction d'éléments d'usines de traitement de déchets et de fumées ; tous les services précités étant en relation avec le traitement de déchets, le traitement des fumées industrielles, le traitement des fumées polluées.

Traitement des déchets (transformation) ; épuration des fumées industrielles ; épuration des fumées polluées ; décontamination de matériaux dangereux ; incinération d'ordures ; informations en matière de traitement des matériaux ; recyclage d'ordures et de déchets ; destruction d'ordures ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations, et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et recherches industrielles ; architecture ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; tous les services précités étant en relation avec le traitement de déchets, le traitement des fumées industrielles, le traitement des fumées polluées et les usines de traitement des déchets.