Déposée le 26 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INOVA CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA domicilié(e) Lieu Dit les Laquets - 24550 - CAMPAGNAC LES QUERCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 192 553 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats SAJE, Maître Laurence Vernay domicilié(e) 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.
La marque INOVA CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOVA, SAS - Lieu Dit les Laquets - 24550 - CAMPAGNAC LES QUERCY - France - SIREN 519192553
Cabinet d'avocats SAJE, Maître Laurence Vernay - 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Inscription le 12 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557514 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-12
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2014 n°2564629 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-22
Meubles de cuisine. Meubles de salle de bain. Appareils d'éclairage. Appareils de cuisson. Appareils de réfrigération. Appareils de ventilation. Maintenance des appareils.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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