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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA
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inova CUISINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

inova CUISINE
INOVA, SAS

Numéro de dépôt :
4050903
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
29/11/2023
inova CUISINE de INOVA

Présentation de la marque inova CUISINE

Déposée le 29 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « inova CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA domicilié(e) Lieu Dit les Laquets - 24550 - CAMPAGNAC LES QUERCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 192 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay domicilié(e) 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque inova CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque inova CUISINE est expirée depuis le 29 novembre 2023.

INOVA a également déposé les autres marques suivantes : DRYUP , SPEEDBELT , THE CHEF , INOXDRY , ADHERA , TWO SECONDS , FENSTER FERMETURES , C-SHIRT , INOVA CUISINES , FENSTER


INOVA, SAS - Lieu Dit les Laquets - 24550 - CAMPAGNAC LES QUERCY - France - SIREN 519192553


CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay - 31, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Republication pour erratum - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

– meuble de cuisine ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

– meubles, à savoir meubles pour cuisines et rangement ;

– services rendus par une société tête de réseau, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction de magasins de vente de cuisines, aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de magasin de vente de produits dans le domaine de la cuisine ;

– réparation et maintenance de meuble de cuisine, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

– formation, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans le cadre de l'animation d'un réseau de magasin de vente de produits dans le domaine de la cuisine.