Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INOVA
ASSOCIATION INOVA, INNOVATION, TECHNOLOGIE et FUTUR Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
92412158
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2012

Présentation de la marque INOVA

Déposée le 26 mars 1992 par l'association loi 1901 INOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 INOVA domicilié(e) 17 rue Hamelin,75016 PARIS (dossier no 2217712) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 851 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2217712) - 75116 - France.

La marque INOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOVA est expirée depuis le 26 mars 2012.

INOVA a également déposé les autres marques suivantes : DRYUP , SPEEDBELT , THE CHEF , INOXDRY , ADHERA , inova CUISINE , TWO SECONDS , FENSTER FERMETURES , C-SHIRT , INOVA CUISINES


ASSOCIATION INOVA, INNOVATION, TECHNOLOGIE et FUTUR Association régie par la loi de 1901 - 17 rue Hamelin,75016 PARIS (dossier no 2217712) - 75016 - France - SIREN 348851650


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2217712) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 8 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°166198 - Publication au BOPI 1993-12-08

Renouvellement avec limitation le 18 mars 2002 n°2217712 - Publication au BOPI 2002-03-18

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, travaux d'ingénieurs, conseils, informations, renseignements d'affaires. Edition et diffusion de rapports et autres documents d'information écrits (lettres d'information, journaux, publicité, prospectus) , audiovisuels (films, vidéo, cassettes) , informatisées (banques de données) . Collecte, analyse et diffusion de l'information recueillie lors des manifestations à caractère technologique en France et dans le Monde entier. Etudes et diffusion de documents publicitaires. Organisation en France et à l'Etranger de manifestations, salons, musées, conférences, séminaires, foires, réunions d'information et de formation. Participation à des expositions et manifestations en France et à l'Etranger, sous forme de stands et sous toutes autres formes : missions d'étude, de formation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.