ASSOCIATION INOVA Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
1374762
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2016
Présentation de la marque INOVA
Déposée le 14 octobre 1986 par l'association loi 1901 INOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INOVA »
Le déposant est l'association loi 1901 INOVA domicilié(e) 17 rue Hamelin,75016 PARIS (dossier no 2321134) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 851 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2321134) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION INOVA Association régie par la loi de 1901 - 17 rue Hamelin,75016 PARIS (dossier no 2321134) - 75016 - France - SIREN 348851650
Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2321134) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 10 août 2006 n°2321134 - Publication au BOPI 2006-08-10
Renouvellement sans limitation n°2076495 - Publication au BOPI 1996-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Inscription - Transmission de propriété n°40314 - Publication au BOPI
Organisations de manifestations, qu'elles se déroulent sous forme d'expositions, de salons, de foires, de musées, de présentation permanentes périodiques ou non périodiques, nationaux ou internationaux et de toutes manifestations (non comprises dans d'autres classes) totales ou partielles, autonomes ou incluses dans le cadre d'autres expositions, foires salons; location de stands ou d'emplacements d'expositions, foires, salons ou manifestations similaires.
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