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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVA
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I-BELT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

I-BELT
INOVA, SARL

Numéro de dépôt :
3255772
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/11/2023
I-BELT de INOVA

Présentation de la marque I-BELT

Déposée le 7 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « I-BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVA domicilié(e) 76 Avenue du Mont Alban, Le Montcalm - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 932 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque I-BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I-BELT est expirée depuis le 7 novembre 2023.

INOVA a également déposé les autres marques suivantes : DRYUP , SPEEDBELT , THE CHEF , INOXDRY , ADHERA , inova CUISINE , TWO SECONDS , FENSTER FERMETURES , C-SHIRT , INOVA CUISINES


INOVA, SARL - 76 Avenue du Mont Alban, Le Montcalm - 06300 - NICE - France - SIREN 488932229


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436680 - Publication au BOPI 2006-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Inscription le 20 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485292 - Publication au BOPI 2008-11-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2013 n°2543115 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Inscription le 10 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°614408 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

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