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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVA
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FENSTER FERMETURES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FENSTER FERMETURES
INOVA SARL
AHMED ET MOHAMMED RAHIS

Numéro de dépôt :
3625899
Date de dépôt :
29/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2019
FENSTER FERMETURES de INOVA

Présentation de la marque FENSTER FERMETURES

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVA et AHMED ET MOHAMMED RAHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FENSTER FERMETURES »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVA domicilié(e) 58 FAUBOURG RIVOTTE,25000 BESANCON - 25000 - France et AHMED ET MOHAMMED RAHIS domicilié(e) 58 FAUBOURG RIVOTTE,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVA domicilié(e) 58 FAUBOURG RIVOTTE,25000 BESANCON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENSTER FERMETURES est expirée depuis le 29 janvier 2019.

INOVA a également déposé les autres marques suivantes : DRYUP , SPEEDBELT , THE CHEF , INOXDRY , ADHERA , inova CUISINE , TWO SECONDS , C-SHIRT , INOVA CUISINES , FENSTER


INOVA SARL - 58 FAUBOURG RIVOTTE,25000 BESANCON - 25000 - France

AHMED ET MOHAMMED RAHIS - 58 FAUBOURG RIVOTTE,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 4


INOVA - 58 FAUBOURG RIVOTTE,25000 BESANCON - 25000 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; Constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction).