Déposée par voie électronique le 29 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVA et AHMED ET MOHAMMED RAHIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FENSTER »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVA domicilié(e) 58 FAUBOURG RIVOTTE,25000 BESANCON - 25000 - France et AHMED ET MOHAMMED RAHIS domicilié(e) 58 FAUBOURG RIVOTTE,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AHMED ET MOHAMMED RAHIS domicilié(e) 58 FAUBOURG RIVOTTE,25000 BESANCON - 25000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AHMED ET MOHAMMED RAHIS - 58 FAUBOURG RIVOTTE,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 4
AHMED ET MOHAMMED RAHIS - 58 FAUBOURG RIVOTTE,25000 BESANCON - 25000 - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FENSTER"