VERTE CAMPAGNE
Présentation de la marque VERTE CAMPAGNE
Déposée le 30 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERTE CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VERTE CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERTE CAMPAGNE est expirée depuis le 30 mars 2010.
INOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2000 n°2169087 - Publication au BOPI 2000-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208006 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208005 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°167058 - Publication au BOPI 1993-12-28