Déposée le 9 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « SPACE MAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE domicilié(e) Route de St Laurent, 85130 LA VERRIE (dossier no 2122482) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 536 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CJA S. DEGEZ avocat domicilié(e) (dossier no 2122482) - France.
La marque SPACE MAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOVA FRANCE (SAS) - Route de St Laurent, 85130 LA VERRIE (dossier no 2122482) - France - SIREN 546950536
CJA S. DEGEZ avocat - (dossier no 2122482) - France
Renouvellement avec limitation le 23 juillet 1998 n°2122482 - Publication au BOPI 1998-07-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183912 - Publication au BOPI 1995-04-03
Inscription le 3 juin 1994 - Transmission de propriété n°173089 - Publication au BOPI 1994-06-03
Inscription le 9 avril 1992 - Transmission de propriété n°62013 - Publication au BOPI 1992-04-09
Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; peaux, malles et valises, parapluies, parasols, cannes ; fouets, harnais et sellerie. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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