Déposée le 22 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « SECURITE SHOES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE domicilié(e) Route de St Laurent, 85130 LA VERRIE (dossier no 2179223) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 536 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER domicilié(e) (dossier no 2179223) - France.
La marque SECURITE SHOES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOVA FRANCE (SAS) - Route de St Laurent, 85130 LA VERRIE (dossier no 2179223) - France - SIREN 546950536
SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER - (dossier no 2179223) - France
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2000 n°2179223 - Publication au BOPI 2000-07-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208008 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208006 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 9 avril 1992 - Transmission de propriété n°62013 - Publication au BOPI 1992-04-09
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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