Déposée le 21 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEA ROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE domicilié(e) 85130 LA VERRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 536 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A./S. DEGEZ - France.
La marque SEA ROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOVA FRANCE (SAS) - 85130 LA VERRIE - France - SIREN 546950536
C.J.A./S. DEGEZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Cuir et imitations du cuir, à savoir: porte-documents, sacs à main, portefeuilles, sacs de plage, sacs de voyage, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Sacs de campeurs, cartables, portefeuilles, porte-cartes, cuir à doublure pour chaussures, étuis pour clés, garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, cuir brut ou mi-ouvré, porte-documents, sacs et serviettes d'écoliers, sacs pour porter les enfants, filets à provisions, laisses, malles, mallettes, mallettes pour documents, moleskine (imitation du cuir), porte-monnaie (non en métaux précieux), sacs de plage, sachets (enveloppe pochette) pour l'emballage en cuir, sacoches à outils vide, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements, similicuir, trousses de voyage. Vêtements, chaussures, antidérapants pour chaussures, sandales et souliers de bains, tiges de bottes, bottes, bottines, bouts de chaussures, brodequins, ceintures, chaussettes, chaussons; empeignes, ferrures, talonnettes, trépointes de chaussures; chaussures, chaussures de football, chaussures de ski, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles, guêtres, souliers de gymnastique, jambières, pantoufles, sous-pieds, sabots, sandales, semelles, semelles intérieures, souliers, talons, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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