Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PURE PROVENCE
INOVA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3875384
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
PURE PROVENCE de INOVA FRANCE

Présentation de la marque PURE PROVENCE

Déposée le 14 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PURE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE domicilié(e) 67 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 191 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVA FRANCE domicilié(e) 67 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque PURE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE PROVENCE est expirée depuis le 14 novembre 2021.

INOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IN'S CHAUSSE L'EXPLOIT , TOP-SHOES , START SYSTEM CONTACT , HYDROFLUIDE SYSTEM , INOVA , COAST GUARD , SEA ROAD , IN S , IN'S LE SPORT TOP NIVEAU IN'S LA CHAUSSURE TOP NIVEAU , THEO DINI


INOVA FRANCE, SAS - 67 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 409191145


INOVA FRANCE - 67 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; huile essentielles benéficiant de l'appellation d'origine : “ huile essentielle de lavande de Haute Provence ”.