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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INOVA FRANCE
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NEW LINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEW LINE
INOVA FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
1485862
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2008

Présentation de la marque NEW LINE

Déposée le 30 août 1988 par la Société Anonyme (SA) INOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEW LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INOVA FRANCE domicilié(e) Route de St Laurent, 85130 LA VERRIE (dossier no 2121470) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CJA S. DEGEZ Avocat domicilié(e) (dossier no 2121470) - France.

La marque NEW LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEW LINE est expirée depuis le 30 août 2008.

INOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IN'S CHAUSSE L'EXPLOIT , TOP-SHOES , START SYSTEM CONTACT , HYDROFLUIDE SYSTEM , INOVA , COAST GUARD , SEA ROAD , IN S , IN'S LE SPORT TOP NIVEAU IN'S LA CHAUSSURE TOP NIVEAU , THEO DINI


INOVA FRANCE (SA) - Route de St Laurent, 85130 LA VERRIE (dossier no 2121470) - France - SIREN 546950536


CJA S. DEGEZ Avocat - (dossier no 2121470) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1998 n°2121470 - Publication au BOPI 1998-07-06

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208008 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 21 octobre 1996 - Résiliation de licence n°208007 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 2 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165887 - Publication au BOPI 1993-12-02

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208006 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 17 mars 1992 - Transmission de propriété n°61358 - Publication au BOPI 1992-03-17

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.