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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE
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NATURAL LIFE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATURAL LIFE
INOVA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
92442054
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2012

Présentation de la marque NATURAL LIFE

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURAL LIFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE domicilié(e) 4 rue de la Motte,85130 LA VERRIE (dossier no 2228832) - 85130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S. DEGEZ, avocat domicilié(e) 4 rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2228832) - 49104 - France.

La marque NATURAL LIFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURAL LIFE est expirée depuis le 17 novembre 2012.

INOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IN'S CHAUSSE L'EXPLOIT , TOP-SHOES , START SYSTEM CONTACT , HYDROFLUIDE SYSTEM , INOVA , COAST GUARD , SEA ROAD , IN S , IN'S LE SPORT TOP NIVEAU IN'S LA CHAUSSURE TOP NIVEAU , THEO DINI


INOVA FRANCE, SAS - 4 rue de la Motte,85130 LA VERRIE (dossier no 2228832) - 85130 - France - SIREN 546950536


SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S. DEGEZ, avocat - 4 rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2228832) - 49104 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de domination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208006 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208008 - Publication au BOPI 1996-10-21

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2002 n°2228832 - Publication au BOPI 2002-10-03

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Cuir et imitation du cuir, produit en ces matières non compris dans d'autres classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.