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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE
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INOVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INOVA
INOVA FRANCE (SAS)

Numéro de dépôt :
1595979
Date de dépôt :
25/05/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
25/05/2010
INOVA de INOVA FRANCE

Présentation de la marque INOVA

Déposée le 25 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « INOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE domicilié(e) Route de St Laurent, 85130 LA VERRIE (dossier no 2173004) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S. DEGEZ domicilié(e) (dossier no 2173004) - France.

La marque INOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOVA est expirée depuis le 25 mai 2010.

INOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IN'S CHAUSSE L'EXPLOIT , TOP-SHOES , START SYSTEM CONTACT , HYDROFLUIDE SYSTEM , COAST GUARD , SEA ROAD , IN S , IN'S LE SPORT TOP NIVEAU IN'S LA CHAUSSURE TOP NIVEAU , THEO DINI , EUROPEAN RUNNER


INOVA FRANCE (SAS) - Route de St Laurent, 85130 LA VERRIE (dossier no 2173004) - France - SIREN 546950536


SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S. DEGEZ - (dossier no 2173004) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2000 n°2173004 - Publication au BOPI 2000-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208008 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208006 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 9 avril 1992 - Transmission de propriété n°62013 - Publication au BOPI 1992-04-09

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes: peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.