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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE
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INDIAN PACIFIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INDIAN PACIFIC
INOVA FRANCE (SAS)

Numéro de dépôt :
1695237
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
18/09/2011
INDIAN PACIFIC de INOVA FRANCE

Présentation de la marque INDIAN PACIFIC

Déposée le 18 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « INDIAN PACIFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE domicilié(e) Route de la Saint Laurent, 85130 LA VERRIE (dossier no 2205223) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S DEGEZ, avocat domicilié(e) (dossier no 2205223) - France.

La marque INDIAN PACIFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INDIAN PACIFIC est expirée depuis le 18 septembre 2011.

INOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IN'S CHAUSSE L'EXPLOIT , TOP-SHOES , START SYSTEM CONTACT , HYDROFLUIDE SYSTEM , INOVA , COAST GUARD , SEA ROAD , IN S , IN'S LE SPORT TOP NIVEAU IN'S LA CHAUSSURE TOP NIVEAU , THEO DINI


INOVA FRANCE (SAS) - Route de la Saint Laurent, 85130 LA VERRIE (dossier no 2205223) - France - SIREN 546950536


SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S DEGEZ, avocat - (dossier no 2205223) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2001 n°2205223 - Publication au BOPI 2001-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208008 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208006 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64350 - Publication au BOPI 1992-06-25

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.