Déposée le 3 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GABARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-07 du 17 février 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE domicilié(e) 4 rue de la Motte,85130 LA VERRIE (dossier no 2278174) - 85130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 536 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CJA – Scp d'Avocats BEUCHER DEBETZ Associés Me Sylvie DEGEZ domicilié(e) 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 2 (dossier no 2278174) - 49104 - France.
La marque GABARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOVA FRANCE S.A.S. - 4 rue de la Motte,85130 LA VERRIE (dossier no 2278174) - 85130 - France - SIREN 546950536
CJA – Scp d'Avocats BEUCHER DEBETZ Associés Me Sylvie DEGEZ - 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 2 (dossier no 2278174) - 49104 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24
Inscription le 9 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368444 - Publication au BOPI 2003-04-09
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2004 n°2278174 - Publication au BOPI 2004-12-27
Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Sacs de campeurs, cartables, portefeuilles, porte-cartes, cuir à doublure pour chaussures, étuis pour clés, garnitures de cuir pour meubles, imitations de cuir, cuir brut ou mi-ouvré, porte-documents, sacs et serviettes d'écoliers, sacs pour porter les enfants, filets à provisions, laisses, malles, malettes, malettes pour documents, moleskine (imitation du cuir), porte-monnaie (non en métaux précieux), sacs de plage, sachets (enveloppe pochette) pour l'emballage en cuir, sacoches à outils vide, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements, similicuir, trousses de voyage.Vêtements, Chaussures, antidérapants pour chaussures, sandales et souliers de bains, tiges de bottes, bottes, bottines, bouts de chaussures, brodequins, ceintures, chaussettes, chaussons; empeignes, ferrures, talonnettes, trépointes de chaussures; chaussures, chaussures de football, chaussures de ski, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles, guêtres, souliers de gymnastique, jambières, pantoufles,sous-pieds, sabots, sandales, semelles, semelles intérieures, souliers, talons, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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