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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE
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FOREST LINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOREST LINE
INOVA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
92440088
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2012

Présentation de la marque FOREST LINE

Déposée le 2 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOREST LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE domicilié(e) 4 rue de la Motte,85130 LA VERRIE (dossier no 2228831) - 85130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S. DEGEZ, avocat domicilié(e) 4 rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2228831) - 49104 - France.

La marque FOREST LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOREST LINE est expirée depuis le 2 novembre 2012.

INOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IN'S CHAUSSE L'EXPLOIT , TOP-SHOES , START SYSTEM CONTACT , HYDROFLUIDE SYSTEM , INOVA , COAST GUARD , SEA ROAD , IN S , IN'S LE SPORT TOP NIVEAU IN'S LA CHAUSSURE TOP NIVEAU , THEO DINI


INOVA FRANCE, SAS - 4 rue de la Motte,85130 LA VERRIE (dossier no 2228831) - 85130 - France - SIREN 546950536


SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S. DEGEZ, avocat - 4 rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2228831) - 49104 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208006 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208008 - Publication au BOPI 1996-10-21

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2002 n°2228831 - Publication au BOPI 2002-10-03

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Cuir et imitation du cuir, produit en ces matières non compris dans d'autres classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.