Déposée le 13 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIVINE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE domicilié(e) 67 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 191 145 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVA FRANCE domicilié(e) 67 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque DIVINE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOVA FRANCE, SAS - 67 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 409191145
INOVA FRANCE - 67 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Savons, produits de parfumerie, cosmétiques, produits cosmétiques de beauté ; préparation cosmétique pour le bain, gel douche à usage non médical, bain moussant, produit de maquillage et de démaquillage, désodorisant à usage personnel, eau de toilette et de senteurs, shampoings, lotions capillaires, encens, parfums d'ambiance, sachets pour parfumer le linge, eau de lavande, brume d'oreiller, eau de linge ;
Cire d'abeille, bougies (éclairage) ;
Porte savon, boite à savon, distributeur de savon.
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