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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE
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CREATION JEAN DE SAXE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREATION JEAN DE SAXE
INOVA FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
1267665
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
29/03/2014
CREATION JEAN DE SAXE de INOVA FRANCE

Présentation de la marque CREATION JEAN DE SAXE

Déposée le 29 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CREATION JEAN DE SAXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE domicilié(e) 4 rue de la Motte,85130 LA VERRIE (dossier no 2260768) - 85130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER domicilié(e) 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2260768) - 49104 - France.

La marque CREATION JEAN DE SAXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CREATION JEAN DE SAXE est expirée depuis le 29 mars 2014.

INOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IN'S CHAUSSE L'EXPLOIT , TOP-SHOES , START SYSTEM CONTACT , HYDROFLUIDE SYSTEM , INOVA , COAST GUARD , SEA ROAD , IN S , IN'S LE SPORT TOP NIVEAU IN'S LA CHAUSSURE TOP NIVEAU , THEO DINI


INOVA FRANCE SAS - 4 rue de la Motte,85130 LA VERRIE (dossier no 2260768) - 85130 - France - SIREN 546950536


SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER - 4 rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2260768) - 49104 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2004 n°2260768 - Publication au BOPI 2004-03-15

Renouvellement avec limitation le 15 mars 2004 n°2025355 - Publication au BOPI 2004-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208008 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208006 - Publication au BOPI 1996-10-21

Cuir et imitations du cuir; articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux, malles et valises ; parapluies, parasols, cannes fouets, harnais et sellerie.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.