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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE
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COAST GUARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COAST GUARD
INOVA FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94542023
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2014

Présentation de la marque COAST GUARD

Déposée le 24 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COAST GUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE domicilié(e) 4 Rue de la Motte,85130 LA VERRIE (dossier no 2274472) - 85130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CJA Spc d'Avocats BEUCHER DEBETZ Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2274472) - 49104 - France.

La marque COAST GUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COAST GUARD est expirée depuis le 24 octobre 2014.

INOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IN'S CHAUSSE L'EXPLOIT , TOP-SHOES , START SYSTEM CONTACT , HYDROFLUIDE SYSTEM , INOVA , SEA ROAD , IN S , IN'S LE SPORT TOP NIVEAU IN'S LA CHAUSSURE TOP NIVEAU , THEO DINI , EUROPEAN RUNNER


INOVA FRANCE Société par Actions Simplifiée - 4 Rue de la Motte,85130 LA VERRIE (dossier no 2274472) - 85130 - France - SIREN 546950536


CJA Spc d'Avocats BEUCHER DEBETZ Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2274472) - 49104 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208006 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208008 - Publication au BOPI 1996-10-21

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2004 n°2274472 - Publication au BOPI 2004-10-25

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.