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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INOVA FRANCE
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BREIZHERGIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BREIZHERGIES
INOVA FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3705461
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2020
BREIZHERGIES de INOVA FRANCE

Présentation de la marque BREIZHERGIES

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) INOVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREIZHERGIES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INOVA FRANCE domicilié(e) 85 Avenue Victor HUGO 92563 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 032 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUCHARD - Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny 21000 DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZHERGIES est expirée depuis le 18 janvier 2020.

INOVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IN'S CHAUSSE L'EXPLOIT , TOP-SHOES , START SYSTEM CONTACT , HYDROFLUIDE SYSTEM , INOVA , COAST GUARD , SEA ROAD , IN S , IN'S LE SPORT TOP NIVEAU IN'S LA CHAUSSURE TOP NIVEAU , THEO DINI


INOVA FRANCE, SA - 85 Avenue Victor HUGO 92563 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 662032176


Cabinet BOUCHARD - Avocats - 62 rue Chabot Charny 21000 DIJON - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Traitement des déchets (transformation) ; production d'énergie ; recyclage d'ordures et de déchets ;.