Déposée le 14 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « AIRFLUIDE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVA FRANCE domicilié(e) Route de St Laurent, 85130 LA VERRIE (dossier no 2189917) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 579 875 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S. DEGEZ, avocat domicilié(e) (dossier no 2189917) - France.
La marque AIRFLUIDE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOVA FRANCE (SAS) - Route de St Laurent, 85130 LA VERRIE (dossier no 2189917) - France - SIREN 351579875
SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER S. DEGEZ, avocat - (dossier no 2189917) - France
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2189917 - Publication au BOPI 2001-01-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208008 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208006 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 9 avril 1992 - Transmission de propriété n°62013 - Publication au BOPI 1992-04-09
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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