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Marques déposées par la société INOVA FRANCE S A S
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IN'S QUEL PIED !
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IN'S QUEL PIED !
INOVA FRANCE S A S

Numéro de dépôt :
92411979
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2012

Présentation de la marque IN'S QUEL PIED !

Déposée le 25 mars 1992 par la société INOVA FRANCE S A S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN'S QUEL PIED ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société INOVA FRANCE S A S domicilié(e) Route de St Laurent,85130 LA VERRIE (dossier no 2218447) - 85130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER Sylvie DEGEZ, avocat domicilié(e) 4 rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2218447) - 49104 - France.

La marque IN'S QUEL PIED ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IN'S QUEL PIED ! est expirée depuis le 25 mars 2012.


INOVA FRANCE S A S - Route de St Laurent,85130 LA VERRIE (dossier no 2218447) - 85130 - France - SIREN 546950536


SCP D'AVOCATS CJA BEUCHER Sylvie DEGEZ, avocat - 4 rue du Quinconce , BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2218447) - 49104 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208006 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208008 - Publication au BOPI 1996-10-21

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2002 n°2218447 - Publication au BOPI 2002-03-22

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Cuir et imitation du cuir, produit en ces matières non compris dans d'autres classe ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries.Vêtements, chaussures, chapellerie F

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.