Déposée le 7 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) INOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « INOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INOV domicilié(e) 173, rue Léon Blum,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 900 907 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque INOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOV Société Anonyme - 173, rue Léon Blum,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 377900907
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Lampes ; lampadaires ; lampes à huile ; suspensions de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; appareils d'éclairage ; abat-jour et porte abat-jour ; ampoules d'éclairages ; ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; globes de lampes ; brûleurs ; brûleurs à huiles ; chauffe-plats ; réchauds ; diffuseurs [éclairage] ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; torches pour l'éclairage ; photophores. Meubles ; armoires ; bahuts [coffres] non métalliques ; bureaux [meubles] ; meubles de bureau ; bibliothèques [meubles] ; buffets roulants [meubles] ; buffets ; commodes ; consoles [meubles] ; guéridons [meubles] ; coiffeuses [meubles] ; comptoirs [tables] ; dessertes pour ordinateurs ou non ; vaisseliers ; vitrines [meubles] ; présentoirs ; pupitres ; secrétaires ; meubles métalliques ; mobilier scolaire ; étagères ; étagères et rayons de bibliothèques ; rayons pour classeurs [meubles] ; tiroirs ; rayonnages ; rayons de meubles ; pans de boiseries pour meubles ; travaux d'ébénisterie ; roulettes de meubles non métalliques ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; portes de meubles ; anneaux, patères, tringles et crochets de rideaux ; galets et rails pour rideaux ; embrasses non en matières textiles ; galets pour rideaux ; stores en bois tissé [mobilier] ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores d'intérieur à lamelles ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matière textiles ; objet d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes pour tailleurs ; figurines [statuettes en bois] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles [objets pour la décoration] ; rideaux de perles pour la décoration ; paniers non métalliques ; paravents [meubles] ; récipients d'emballage en matières plastiques ; bancs [meubles] ; chaises [sièges], chaises longues ; sièges ; tabourets ; sièges métalliques ; poufs [sièges] ; canapés et divans ; fauteuils ; sofas ; coussins ; oreillers ; tables ; tables de toilette [mobilier] ; tables métalliques ; tablettes de rangement ; tréteaux ; plateaux de tables ; tables à dessin ; tables basses ; caillebotis non métalliques ; cadres [encadrements] et moulures pour cadres [encadrements] ; baguettes d'encadrement [liteaux] ; moulures pour cadres [encadrements] ; tableaux accroche-clefs ; tableaux d'affichage ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; miroirs [glaces] ; glaces [miroirs] ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; casiers ; casiers à bouteilles ; coffrets à bijoux ; écrins non en métaux précieux ; bois de lit ; portemanteaux ; porte-chapeaux ; cintres pour vêtements ; crochets de portemanteaux [non métalliques] ; porte parapluies ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; écrans de cheminées ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets [meuble] ; corbeilles non métalliques ; éventails ; garde-manger non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; porte-livres ; présentoir pour journaux ; porte revues ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières [meubles]. Ampoules en verre [récipients] ; ballons en verre [récipient] ; bocaux ; récipients pour la cuisine ; récipients à boire ; boîtes à biscuits, boîtes à casse croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savons ; boîtes en verre ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; instruments d'arrosage ; arrosoirs et pommes d'arrosoirs ; cache-pot non en papier ; burettes non en métaux précieux ; pots de fleurs ; supports pour fleurs [arrangements floraux] ; vases ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; brûle parfums ; boutons [poignées] en porcelaine ; bougeoirs ; cages à oiseaux ; candélabres [chandeliers] et chandeliers ; chinoiseries [porcelaine] ; mosaïques en verre non pour la construction ; poteries ; verre peint ; surtouts de table ; assiettes ; bâtonnets pour cocktails ; chope à bière ; bidons [gourdes] ; cabarets [plateaux à servir] ; tire bouchons ; bols ; bonbonnes ; bouteilles ; bonbonnières ; carafes ; dessous de carafe non en papier et autres que linge de table ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; coupes à fruits ; porte couteaux pour la table ; cruches ; dessous de plat [ustensile de table] ; écuelles ; flacons ; moules à glaçons ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; ramasse miettes ; ouvres bouteilles ; salières et poivriers ; plats ; plateaux à usage domestiques ; moulin à poivres à main ; soucoupes ; soupières ; siphons pour eaux gazeuses ; services [vaisselles] ; saladiers ; sucriers ; tasses ; services à thé ; vaisselle ; verres à boire ; dessous de verre non en papier et autres que linge de table ; tous ces produits ne sont pas en métaux précieux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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