Déposée le 6 février 2001 par la Société Anonyme (SA) INOV'HOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA NAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INOV'HOM domicilié(e) 4 rue du cardinal tisserant, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 934 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOV'HOM - France.
La marque LA NAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOV'HOM. Société anonyme - 4 rue du cardinal tisserant, 54000 NANCY - France - SIREN 431934074
INOV'HOM - France
Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet partiel n°360631 - Publication au BOPI 2002-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Fauteuils roulants, fauteuils ergonomiques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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