Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soitex
INOV'CHEM S.A.S

Numéro de dépôt :
3202805
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2012
Soitex de INOV\'CHEM

Présentation de la marque Soitex

Déposée le 30 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOV'CHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Soitex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOV'CHEM domicilié(e) Port de Commerce B.P. 351,29274 BREST cedex - 29274 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 034 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOV'CHEM S.A.S domicilié(e) Port de Commerce B.P. 351,29274 BREST cedex - 29274 - France.

La marque Soitex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soitex est expirée depuis le 30 décembre 2012.

INOV'CHEM a également déposé les autres marques suivantes : MILEN'AIR GEL ABSORBEUR D'ODEURS ACTIVATED CARBON GEL GERUCHSVERNICHTENDES GEL


INOV'CHEM S.A.S - Port de Commerce B.P. 351,29274 BREST cedex - 29274 - France - SIREN 402034557


INOV'CHEM S.A.S - Port de Commerce B.P. 351,29274 BREST cedex - 29274 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419194 - Publication au BOPI 2005-09-27

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Inscription le 14 juin 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°577698 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Produits d'essuyage en matière microfibre destinés au nettoyage et au dépoussierage. Produits textiles en microfibre. Serviette de toilette. Préparation pour nettoyer.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).