Déposée le 30 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOV'CHEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Soitex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOV'CHEM domicilié(e) Port de Commerce B.P. 351,29274 BREST cedex - 29274 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 034 557 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOV'CHEM S.A.S domicilié(e) Port de Commerce B.P. 351,29274 BREST cedex - 29274 - France.
La marque Soitex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOV'CHEM S.A.S - Port de Commerce B.P. 351,29274 BREST cedex - 29274 - France - SIREN 402034557
INOV'CHEM S.A.S - Port de Commerce B.P. 351,29274 BREST cedex - 29274 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419194 - Publication au BOPI 2005-09-27
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Inscription le 14 juin 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°577698 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14
Produits d'essuyage en matière microfibre destinés au nettoyage et au dépoussierage. Produits textiles en microfibre. Serviette de toilette. Préparation pour nettoyer.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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