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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOTECH
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st MALO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

st MALO
INOTECH SAS

Numéro de dépôt :
3300015
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/06/2014
st MALO de INOTECH

Présentation de la marque st MALO

Déposée le 28 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « st MALO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOTECH domicilié(e) 719 Rue Albert Camus, ZI du Midi,31390 AUTERIVE - 31390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 454 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADVIS (e) Société d'Avocats domicilié(e) 2 Esplanade Compans Caffarelli,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque st MALO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque st MALO est expirée depuis le 28 juin 2014.

INOTECH a également déposé les autres marques suivantes : Venus , Véga , ACTRA


INOTECH SAS - 719 Rue Albert Camus, ZI du Midi,31390 AUTERIVE - 31390 - France - SIREN 404454530


ADVIS (e) Société d'Avocats - 2 Esplanade Compans Caffarelli,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436494 - Publication au BOPI 2006-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Appareils et matériels programmables ou non, pour la mesure de courant électrique et la gestion, automatisée ou non, de toutes installations et circuits de distribution de courant électrique ; connecteurs, interrupteurs, modulateurs et tous autres petits appareillages permettant la réalisation et/ou la gestion d'installations et de circuits électriques destinés à l'éclairage, le chauffage et plus généralement, la distribution de courant électrique.