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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOSIME
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INOSIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOSIME
INOSIME, SAS

Numéro de dépôt :
4013191
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
INOSIME de INOSIME

Présentation de la marque INOSIME

Déposée le 18 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOSIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INOSIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOSIME domicilié(e) 7 bais Rue Neuve - 62690 - BETHONSART - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 076 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Franck CARDON – TRINITY AVOCATS, M. CARDON Franck domicilié(e) 1 Place de la Gare - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque INOSIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOSIME est expirée depuis le 18 juin 2023.

INOSIME a également déposé les autres marques suivantes : INOSIME INNOVATION SIMULATORS & MECHANISMS


INOSIME, SAS - 7 bais Rue Neuve - 62690 - BETHONSART - France - SIREN 791076953


Me Franck CARDON – TRINITY AVOCATS, M. CARDON Franck - 1 Place de la Gare - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Simulateurs de conduite et de pilotage, mécanismes de reproduction de la conduite sur véhicules motorisés ; appareils et instruments scientifiques de reproduction de la conduite sur véhicules motorisés ; mécanismes d'entraînement de disques et de roues [informatique] pour simulateurs de conduite et de pilotage ;

Vente en gros et/ou au détail de matériel de jeux et de simulateurs de conduite et de pilotage ; vente en gros et/ou au détail de simulateurs de conduite et de pilotage ; vente en gros et/ou au détail de mécanismes de reproduction de la conduite sur véhicules motorisés ; vente en et/ou au détail de simulateurs ou de mécanismes automatisés et/ou robotisés ;

Location de simulateurs de conduite et de pilotage ; location de mécanismes de reproduction de la conduite sur véhicules motorisés ;

Location de simulateurs ou de mécanismes automatisés et/ou robotisés en tant que produits destinés à la formation et au divertissement ; formation et enseignement sur simulateurs de conduite et de pilotage ; divertissement ;

Elaboration (conception) de simulateurs de conduite et de pilotage, de mécanismes de reproduction de la conduite sur véhicules motorisés et de simulateurs ou de mécanismes automatisés et/ou robotisés.