Déposée le 18 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOSIME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « INOSIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOSIME domicilié(e) 7 bais Rue Neuve - 62690 - BETHONSART - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 076 953 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Franck CARDON – TRINITY AVOCATS, M. CARDON Franck domicilié(e) 1 Place de la Gare - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque INOSIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOSIME, SAS - 7 bais Rue Neuve - 62690 - BETHONSART - France - SIREN 791076953
Me Franck CARDON – TRINITY AVOCATS, M. CARDON Franck - 1 Place de la Gare - 59100 - ROUBAIX - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Simulateurs de conduite et de pilotage, mécanismes de reproduction de la conduite sur véhicules motorisés ; appareils et instruments scientifiques de reproduction de la conduite sur véhicules motorisés ; mécanismes d'entraînement de disques et de roues [informatique] pour simulateurs de conduite et de pilotage ;
Vente en gros et/ou au détail de matériel de jeux et de simulateurs de conduite et de pilotage ; vente en gros et/ou au détail de simulateurs de conduite et de pilotage ; vente en gros et/ou au détail de mécanismes de reproduction de la conduite sur véhicules motorisés ; vente en et/ou au détail de simulateurs ou de mécanismes automatisés et/ou robotisés ;
Location de simulateurs de conduite et de pilotage ; location de mécanismes de reproduction de la conduite sur véhicules motorisés ;
Location de simulateurs ou de mécanismes automatisés et/ou robotisés en tant que produits destinés à la formation et au divertissement ; formation et enseignement sur simulateurs de conduite et de pilotage ; divertissement ;
Elaboration (conception) de simulateurs de conduite et de pilotage, de mécanismes de reproduction de la conduite sur véhicules motorisés et de simulateurs ou de mécanismes automatisés et/ou robotisés.
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