Déposée le 28 décembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INOREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTIREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INOREAL domicilié(e) 15 RUE DES TERRES NEUVAS - 22190 - PLERIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOREAL domicilié(e) 15 RUE DES TERRES NEUVAS - 22190 - PLERIN - France.
La marque ARTIREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOREAL, EURL - 15 RUE DES TERRES NEUVAS - 22190 - PLERIN - France
INOREAL - 15 RUE DES TERRES NEUVAS - 22190 - PLERIN - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; complements alimentaires à usage medicinal.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparation et produits diététiques à usage non médicinal à base de viandes, de poissons, de laits, de fruits, de légumes, contenant des vitamines et mineraux. Compléments alimentaires à usage non médical à base de viandes, poissons, laits, de fruits, de légumes contenant des vitamines et mineraux.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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