Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INORCO
/
ACCE2S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCE2S
INORCO, EURL

Numéro de dépôt :
3942938
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2022
ACCE2S de INORCO

Présentation de la marque ACCE2S

Déposée le 31 août 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INORCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCE2S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) INORCO domicilié(e) LA ROCAILLE, 1415 ROUTE D'AVIGNON - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 842 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INORCO, M. COL JEROME domicilié(e) LA ROCAILLE, 1415 ROUTE D'AVIGNON - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque ACCE2S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCE2S est expirée depuis le 31 août 2022.

INORCO a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH KASE


INORCO, EURL - LA ROCAILLE, 1415 ROUTE D'AVIGNON - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 538842667


INORCO, M. COL JEROME - LA ROCAILLE, 1415 ROUTE D'AVIGNON - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Cuir et imitations du cuir.